Nomination de Marthe Marti au CCC

Marthe_Marti-MM

Marthe Marti, présidente du Mouvement Démocrate de la Haute-Garonne intègre le Comité de Conciliation et de Contrôle des instances nationales du Mouvement Démocrate.

Pour rappel, le Comité de conciliation et de contrôle veille au respect des statuts, des chartes et du règlement intérieur national.

En cas de violation des statuts, des chartes et du règlement intérieur, il peut prononcer des exclusions, des radiations ou des suspensions.

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